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ENFIN ! Tout ce que vous rêviez de savoir sur les règles de gestion des Sicav, des FCP et sur la fonction dépositaire

Référence de l'article : IL3836
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écrit par Maxime WEBER ( 1er Août 2014),

La gestion collective méritait qu’on lui consacre un ouvrage. C’est chose faite aux Editions Revue Banque dans la collection « Marché Finance ». Les auteurs ne nous sont pas inconnus puisqu’il s’agit d’Anne Landier Juglar, qui vient de quitter ses fonctions de directeur conformité et juridique de CACEIS et de Frédéric Bompaire, en charge des affaires publiques chez Amundi. Par discrétion, on ne rappellera pas qu’ils doivent, en cumul, additionner quelques décennies d’expérience de la gestion des SICAV et des fonds communs de placement, ce qui les rendait légitimes pour décrire tout ce que vous rêviez de savoir sur la réglementation relative aux OPCVM, y compris tous les aspects méconnus de la fonction dépositaire.

 Le résultat est à la hauteur des attentes. Une structure claire pour un livre riche et complet sans tourner au pavé illisible, malgré ses 300 pages. Voilà résumé en une phrase tout le bien que l’on pense de cet ouvrage. A notre connaissance, c’est une grande première de consacrer 130 pages, très denses, tout en restant claires, à l’étude du rôle du dépositaire, des fonctions de valorisateur et de teneur de passif. Ces fonctions longtemps jugées annexes dans la gestion et qui sont aujourd’hui clairement au cœur de la démarche de contrôle et de maitrise des risques méritaient une étude approfondie et parfaitement documentée avec des références ponctuelles aux pratiques luxembourgeoises. C’est donc aujourd’hui chose faite en s’appuyant largement sur les textes fondateurs, jusques et y compris l’éclairage nouveau qu’apporte la directive AIFM. Les auteurs n’hésitent pas à anticiper ce qui est attendu de la directive OPCVM 5 qui n’a été publiée qu’en Juillet au JO de la Communauté. Originalité donc, et totale actualité pour ce qui constitue la seconde partie du livre.

La première partie est consacrée à la société de gestion et distingue, après un premier chapitre dédié à son dossier d’autorisation et aux véhicules qu’elle peut gérer, ses trois fonctions fondamentales :

  • La gestion financière où en une trentaine de pages les auteurs nous livrent une cartographie des différents types de gestion laissant poindre parfois des opinions personnelles ; ainsi faire comprendre en 5 pages la polémique actuelle sur les fonds monétaires ou caractériser en deux pages la gestion alternative relèvent du défi : il est brillamment relevé ;
  • La gestion des risques qui est aujourd’hui de façon incontestable la seconde facette du métier de gérant ; on perçoit à la lecture de ces pages la récente émergence de cette fonction qui s’est structurée au cours des vingt dernières années ; le contrôle des ratios n’en est qu’une petite partie (mais incontournable !), et c’est à CACEIS que sont empruntés les tableaux récapitulatifs sur ce point ;
  • La commercialisation qui est l’occasion de dresser un rapide panorama de la clientèle et des canaux permettant de l’atteindre ; là encore, l’actualité est présente et les allusions à MIF 2, en cours d’élaboration, voisinent avec les références à AIFM.


Ce travail tire une grande part de sa valeur de l’expérience des auteurs qui sont impliqués de longue date dans cette activité et savent donner une vision synthétique de sujets où le profane peut facilement se perdre. Rappeler les enjeux, les positions officielles, porter un jugement parfois : c’est donner un peu de profondeur à une matière souvent ardue quand on l’aborde sous le seul angle réglementaire. Prenez le temps de lire l’introduction ou la conclusion du livre, vous y découvrirez des perspectives éclairantes, des analyses saisissantes…comme la référence au principe de précaution retenue comme exergue de la préface. Une préface cosignée des présidents des deux associations professionnelles principales de la gestion collective : l’AFG et l’AFTI. Oui, placé sous de tels auspices, c’est un ouvrage de référence.

Qu’ajouter ? Que la liste des abréviations et le rappel des textes fondateurs placés en annexe sont fort utiles ? Certes, mais exprimons aussi quelques critiques qui sont autant de regrets. Il est dommage que le titre ne soit pas plus explicite et moins confiné. « SICAV et FCP » est plus explicite que l’appellation totalement administrative de gestion collective. Par ailleurs, le livre a figé ses références au mois d’avril 2014 apparemment : or,  depuis, certains textes, certaines références ont déjà évolué… Mais n’est-ce pas la justification de cet ouvrage ? Face à la rapidité de l’évolution réglementaire et des marchés, même les professionnels doivent prendre la peine de se mettre à jour en permanence, sachant qu’une piqûre de rappel régulière sera à nouveau nécessaire. Dans deux ans, peut-être ? Une profession qui gère 1 536 milliards d’euros à fin 2013, via 11 453 véhicules de gestion, et 613 sociétés gestionnaires,  ne pourra pas éviter d’actualiser régulièrement ce que nous considérons maintenant comme l’ouvrage de référence sur les SICAV et FCP.

(Ecrit le 1er Août 2014)

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